Réunions du Conseil Municipal

Portrait de Mairie

Conseil Municipal 21 novembre 2012

Ordre du jour :

- Intercommunalité :

Coommunication fusion CCPE/CODI

Rapport annuel service public d'assainissement non collecif

Rapport service élimination et valorisation de déchets

Contrats de territoire avec le Conseil Général : bilan 1e période, inscriptions projets 2e période,

- Affaires communales :

Aménagment du Bourg : marché de maitrise d'oeuvre

Comptes rendus des commissions communales

Projet de rénovation des sanitaires de l'école primaire.

Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 9 octobre 2012 20h00

Ordre du jour :

- présentation du projet final d'aménagement du Bourg (travaux, phasage, plan de financement). Autorisation à consulter les entreprises et à procéder aux demandes d'aides auprès des financeurs

- révision de la redevance assainissement,

- adhésion à l'agnece d'appui aux collectivités mise en place par le CG 22?

- questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 18 septembre 2012 20h00

Ordre du jour :

- Débat sur la décentralisation et fusion CCPE/CODI,

- Avis sur projet revision Sage Rance Frémur,

- Avis sur schéma régional éolien,

- Avis installation classée Gaec av des 3 sapins,

- Investissements et décison modificative,

- Nouveau bail logement 2,

Questions diverses.

Portrait de Mairie

conseil municipal 12 juillet 2012 à 20h00

Choix de l'entreprise pour le changement de fenêtres à l'épicerie,

Choix du prêt investissements,

Renouvellement de la ligne de trésorerie,

Décision modificative dépenses imprévues d'investissements

Rapport sur service public d'assainissement collectif,

Avis suite enquête publique SARL du Domaine, Le Dily

Révision tarifs cantine garderie

Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 29 mai 2012

- Aménagement du bourg : présentation du projet à l'issue du travail de la commission et de la concertation publique,

- Autorisation à solliciter les banques pour le financement des investissements communaux,

- Partcicipation de la commune à l'expérimentation des entretiens d'évaluations des agents communaux,

- Bail logement 3,

- Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 5 avril 2012

Conseil municipal, 20h00, salle du conseil.

Ordre du Jour :

  • Adhésion au conseil en énergie partagé,
  • Choix du prestataire marché signalétique,
  • Effacement des réseaux rues du Porche, de la Ville Boudet et du Verger,
  • Vote des budgets primitifs des budgets commune, assainissement collectif, lotissement Maison Rouge et lotissement Petit Hac,
  • Transfert de compétence hydraulique à la communauté de communes,
  • Questions diverses.
Date: 
05/04/2012 - 20:00
Portrait de Mairie

Conseil municipal du 6 mars 2012

20h, Salle du Conseil, Mairie.

Ordre du jour

  • Choix du prestataire reprise de concessions dans le cimetière,
  • Nouveau bail logement n°1 (départ Mme Gournay),
  • Accessibilité des bâtiments publics, détail des devis pour la demande de DETR,
  • Vote des comptes de gestion et comptes administratifs des budgets commune, assainissement collectif, lotissement Maison Rouge et lotissement Petit Hac,
  • Vote des subventions aux associations pour l’année 2012,
  • Questions diverses.

 

Date: 
06/03/2012 - 20:00
Portrait de Mairie

Conseil municipal du 24 janvier 2012

Le prochain Conseil municipal aura lieu :

Mardi 24 janvier 2012 à 20 h 00

Salle du Conseil, à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

  • Orientations budgétaires,
  • Programme voirie 2012,
  • Approbation du zonage d’assainissement pluvial après enquête publique,
  • Convention des Maires,
  • Logo de la commune,
  • Site internet,
  • Accessibilité des bâtiments publics, demande de DDTR,
  • Questions diverses.
     
Date: 
24/01/2012 - 20:00
Portrait de Dominique Ramard

Conseil municipal du 26 décembre 2011

Heure et Lieu : 18h00, Salle du Conseil


Ordre du jour

- Renouvellement du bail de l'épicerie, en raison du changement du gérant-locataire
- Plan d'action pour l'énergie et le climat (Convention des Maires)
- Questions diverses

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