Réunions du Conseil Municipal

Portrait de Mairie

Conseil municipal 5 février 2013

Ordre du jour :

  •          Présentation du bilan énergétique de la commune par Corentin Lemaitre, conseiller en énergie partagé,
  •          Avis sur le schéma régional climat air énergie,
  •          Cimetière : choix de l’entreprise pour les travaux espace cinéraire et ossuaire communal,
  •          Acquisition foncière à La Sigonnière ; création d’un chemin communal,
  •          Information sur l’état d’avancement de la fusion CC Pays d’Evran/CODI,
  •          Questions diverses.
Portrait de Mairie

Conseil Municipal 20 décembre 2012

Ordre du jour :

- Contrat de territoire :

Vestiaires sportifs : permis de construire et plan de financement,

Passerelle de Carmeroc : point d'avancement.

- Eclairage public :

Modification effacement de réseaux rue de Saint-André des Eaux

Eclairage extérieur Salle des Fêtes

Remplacement de ballons fluorescents place de l'Ecole er rue de Dinan

- Etang communal : répartition des tâches liées à la plantation du talus et détermination d'un prix pour la vente du bois.

Questions diverses

 

Portrait de Mairie

Conseil Municipal 28 novembre 2012

Ordre du jour :

- Avis sur le projet du périmètre de rapprochement CODI/ communauté de communes du Pays d'Evran

- Projet d'aménagement du cmetière : consultation des entreprises

- Participation de l'employeur aux mutuelles des agents

- Modification du prestataire du contrat d'assurance risques statutaires

- Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil Municipal 21 novembre 2012

Ordre du jour :

- Intercommunalité :

Coommunication fusion CCPE/CODI

Rapport annuel service public d'assainissement non collecif

Rapport service élimination et valorisation de déchets

Contrats de territoire avec le Conseil Général : bilan 1e période, inscriptions projets 2e période,

- Affaires communales :

Aménagment du Bourg : marché de maitrise d'oeuvre

Comptes rendus des commissions communales

Projet de rénovation des sanitaires de l'école primaire.

Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 9 octobre 2012 20h00

Ordre du jour :

- présentation du projet final d'aménagement du Bourg (travaux, phasage, plan de financement). Autorisation à consulter les entreprises et à procéder aux demandes d'aides auprès des financeurs

- révision de la redevance assainissement,

- adhésion à l'agnece d'appui aux collectivités mise en place par le CG 22?

- questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 18 septembre 2012 20h00

Ordre du jour :

- Débat sur la décentralisation et fusion CCPE/CODI,

- Avis sur projet revision Sage Rance Frémur,

- Avis sur schéma régional éolien,

- Avis installation classée Gaec av des 3 sapins,

- Investissements et décison modificative,

- Nouveau bail logement 2,

Questions diverses.

Portrait de Mairie

conseil municipal 12 juillet 2012 à 20h00

Choix de l'entreprise pour le changement de fenêtres à l'épicerie,

Choix du prêt investissements,

Renouvellement de la ligne de trésorerie,

Décision modificative dépenses imprévues d'investissements

Rapport sur service public d'assainissement collectif,

Avis suite enquête publique SARL du Domaine, Le Dily

Révision tarifs cantine garderie

Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 29 mai 2012

- Aménagement du bourg : présentation du projet à l'issue du travail de la commission et de la concertation publique,

- Autorisation à solliciter les banques pour le financement des investissements communaux,

- Partcicipation de la commune à l'expérimentation des entretiens d'évaluations des agents communaux,

- Bail logement 3,

- Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 5 avril 2012

Conseil municipal, 20h00, salle du conseil.

Ordre du Jour :

  • Adhésion au conseil en énergie partagé,
  • Choix du prestataire marché signalétique,
  • Effacement des réseaux rues du Porche, de la Ville Boudet et du Verger,
  • Vote des budgets primitifs des budgets commune, assainissement collectif, lotissement Maison Rouge et lotissement Petit Hac,
  • Transfert de compétence hydraulique à la communauté de communes,
  • Questions diverses.
Date: 
05/04/2012 - 20:00
Portrait de Mairie

Conseil municipal du 6 mars 2012

20h, Salle du Conseil, Mairie.

Ordre du jour

  • Choix du prestataire reprise de concessions dans le cimetière,
  • Nouveau bail logement n°1 (départ Mme Gournay),
  • Accessibilité des bâtiments publics, détail des devis pour la demande de DETR,
  • Vote des comptes de gestion et comptes administratifs des budgets commune, assainissement collectif, lotissement Maison Rouge et lotissement Petit Hac,
  • Vote des subventions aux associations pour l’année 2012,
  • Questions diverses.

 

Date: 
06/03/2012 - 20:00

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