Réunions du Conseil Municipal

Portrait de Mairie

CONSEIL MUNICIPAL 18 JUIN 20h00 Salle polyvalente

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu mardi 18 juin à 20h00 à la Salle polyvalente. L'ordre du jour en sera le suivant :

  - Lotissement « Petit Hac 2 » :

              . Création du budget annexe « Petit Hac 2 »,

               . Lancement consultation cabinet d’études pour assistance à maîtrise d'ouvrage (tranche ferme) et maîtrise d'œuvre (tranche conditionnelle)

- Vestiaires sportifs : consultation des entreprises

- Aménagement du bourg : choix d'un coordinateur SPS

Date: 
18/06/2013 - 20:00
Portrait de Mairie

Compte rendu conseil municipal 14 mai 2013

Extrait du registre des délibérations suite à la séance du conseil municipal du 14 mai 2013

                           

N°1 – Marchés Travaux d’aménagement du Bourg - Choix des entreprises retenues

            Suite  à la passation de l’avis d’appel public à la concurrence du 27 mars 2013  pour les travaux d’aménagement du Bourg, autorisé par la délibération du 26 février 2013,  quatre entreprises ont répondu au lot 1, terrassement, voirie, réseaux, une entreprise au lot 2, maçonnerie.

CONSEIL MUNICIPAL
Portrait de Mairie

Conseil Municipal 14 mai 2013 20h00 à la salle polyvalente

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu mardi 14 mai à 20h00 à la Salle polyvalente. L'ordre du jour en sera le suivant :

Date: 
14/05/2013 - 20:00
Conseil municipal (source Mairie de Frozes)
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Conseil municipal 2 avril 2013 20h00

  • Ordre du jour :
  •  
  • Affaires intercommunales
    • Communication des dernières décisions communautaires : budgets primitifs, …
    • Fusion CODI-CCPE : retours sur les premiers ateliers ; gouvernance.
    • Syndicat de la Basse Vallée de la Rance et syndicat du collège de Plouasne: avis sur les dissolutions
  • Affaires communales :
    • Budgets primitifs (Lotissement du Petit Hac, Lotissement de la Maison rouge, Assainissement collectif, budget général)
Portrait de Mairie

conseil municipal 26 février 2013

  • Aménagement du Bourg :
    - Présentation du projet définitif,
    - Demande de participation auprès du Conseil Général au titre des amendes de police et de la réfection des routes départementales,
    - Demande de participation auprès de la sous-préfecture au titre de la DETR.
  • Programme voirie 2013, convention de groupement de commandes avec la Communauté de Communes du Pays d’Evran,
  •  Réforme des rythmes scolaires,
  • Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2012,
  • Questions diverses.
Portrait de Mairie

Conseil municipal 5 février 2013

Ordre du jour :

  •          Présentation du bilan énergétique de la commune par Corentin Lemaitre, conseiller en énergie partagé,
  •          Avis sur le schéma régional climat air énergie,
  •          Cimetière : choix de l’entreprise pour les travaux espace cinéraire et ossuaire communal,
  •          Acquisition foncière à La Sigonnière ; création d’un chemin communal,
  •          Information sur l’état d’avancement de la fusion CC Pays d’Evran/CODI,
  •          Questions diverses.
Portrait de Mairie

Conseil Municipal 20 décembre 2012

Ordre du jour :

- Contrat de territoire :

Vestiaires sportifs : permis de construire et plan de financement,

Passerelle de Carmeroc : point d'avancement.

- Eclairage public :

Modification effacement de réseaux rue de Saint-André des Eaux

Eclairage extérieur Salle des Fêtes

Remplacement de ballons fluorescents place de l'Ecole er rue de Dinan

- Etang communal : répartition des tâches liées à la plantation du talus et détermination d'un prix pour la vente du bois.

Questions diverses

 

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Conseil Municipal 28 novembre 2012

Ordre du jour :

- Avis sur le projet du périmètre de rapprochement CODI/ communauté de communes du Pays d'Evran

- Projet d'aménagement du cmetière : consultation des entreprises

- Participation de l'employeur aux mutuelles des agents

- Modification du prestataire du contrat d'assurance risques statutaires

- Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil Municipal 21 novembre 2012

Ordre du jour :

- Intercommunalité :

Coommunication fusion CCPE/CODI

Rapport annuel service public d'assainissement non collecif

Rapport service élimination et valorisation de déchets

Contrats de territoire avec le Conseil Général : bilan 1e période, inscriptions projets 2e période,

- Affaires communales :

Aménagment du Bourg : marché de maitrise d'oeuvre

Comptes rendus des commissions communales

Projet de rénovation des sanitaires de l'école primaire.

Questions diverses.

Portrait de Mairie

Conseil municipal 9 octobre 2012 20h00

Ordre du jour :

- présentation du projet final d'aménagement du Bourg (travaux, phasage, plan de financement). Autorisation à consulter les entreprises et à procéder aux demandes d'aides auprès des financeurs

- révision de la redevance assainissement,

- adhésion à l'agnece d'appui aux collectivités mise en place par le CG 22?

- questions diverses.

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