Conseil municipal mardi 30 septembre 2014 à 20h00

Portrait de Mairie
  • Ordre du jour :

Affaires générales :

Conseil en énergie partagé : présentation du bilan 2013 et programmation 2014-2015.

Voirie :

Demandes de création d’accès sur routes communales : La Maladrie, Lintéreuc.

Urbanisme :

Taxe d’aménagement,

Compétence en matière de délivrance des autorisations d’occupation du sol,

Régime du permis de démolir,

Régime des clôtures.

Personnel :

Vote du taux promus, promouvables concernant l’avancement des agents.

Finances :

Décision modificative, investissements.

Questions diverses.

  • Les séances du Conseil municipal sont ouvertes à tous ceux qui souhaitent y assister.